2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
4
Permis de construire et DP
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
SAS ROS'ART est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2026 : 2 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Joué-lès-Tours.
SAS ROS'ART est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 37510 à Ballan-Miré.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS ROS'ART compte 4 autorisations recensées sur la période 22/06/2017 - 12/08/2026, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS ROS'ART, permis de construire et DP, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 08/12/2021 - 24/07/2023, réparties dans 2 communes, principalement à Joué-lès-Tours. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS ROS'ART dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 15 Et Rue De La Residence Hall A 15 Et Hall B 17, Joué-lès-Tours (37300) | PC Logement | BX1313, BX1411 | 3 890 m² | 3 502 m² | 2021/12/08 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 22/06/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Notre-Dame-d'Oé. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Prevauderie, Notre-Dame-d'Oé (37390) | PA | AR1 | 2 804 m² | 2017/06/22 |
1 autorisation sur la période 12/08/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Veigné. Ce type représente 25 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2026.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 29 Rue Du Lavoir - Les Courtis, Veigné (37250) | PD | AK365, AK485 | 11 124 m² | 2026/08/12 |
4 communes - 1 département - 1 région
Joué-lès-Tours
1 autorisation
Notre-Dame-d'Oé
1 autorisation
Tours
1 autorisation
Veigné
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
