SAS R-BAT - Permis de construire et DP

Active
504592999 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 15/06/2008

Infos clés

Secteur

Énergie

Siège

Cher (18)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SAS R-BAT

SAS R-BAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Pigny.

Profil et organisation

SAS R-BAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 18110 à PIGNY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAS R-BAT
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 35.11Z - Production d'électricité
SIRET du siège
Date de création
15/06/2008
Catégorie d’entreprise
PME
Société à mission
Non

Siège social

Permis de construire et DP de SAS R-BAT

Activité d’urbanisme de SAS R-BAT

SAS R-BAT compte 2 autorisations recensées sur la période 22/03/2013 - 25/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS R-BAT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

22/03/2013 - 25/02/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS R-BAT

2 autorisations sur la période 22/03/2013 - 25/02/2022, réparties dans 1 commune, principalement à Pigny.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS R-BAT dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
4 Rue Maryse Bastie, Pigny (18110) PC Locaux ZE19, AC47 1 732 m² 2022/02/25
4 Rue Maryse Bastie, Pigny (18110) PC Locaux AC49, AC48 225 m² 2013/03/22

Répartition géographique des autorisations de SAS R-BAT

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SAS R-BAT

Sources des informations sur SAS R-BAT

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS R-BAT

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS R-BAT ?
SAS R-BAT est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS R-BAT ?
Le profil de SAS R-BAT recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS R-BAT apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS R-BAT concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS R-BAT signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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