SAS QUALI-CITE - Permis de construire et DP

Active
447858010 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 27/03/2003

Infos clés

Secteur

Industrie

Siège

Morbihan (56)

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SAS QUALI-CITE

SAS QUALI-CITE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Péaule.

Profil et organisation

SAS QUALI-CITE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 56130 à PEAULE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAS QUALI-CITE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 32.40Z - Fabrication de jeux et jouets
SIRET du siège
Date de création
27/03/2003
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SAS QUALI-CITE

Activité d’urbanisme de SAS QUALI-CITE

SAS QUALI-CITE compte 3 autorisations recensées sur la période 06/02/2015 - 10/10/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS QUALI-CITE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

06/02/2015 - 10/10/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS QUALI-CITE

3 autorisations sur la période 06/02/2015 - 10/10/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Péaule.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS QUALI-CITE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Pa Du Moulin Neuf, Péaule (56130) PC Locaux YP141, YP143 20 523 m² 250 m² 2023/10/10
0 La Lande Migno, Péaule (56130) PC Locaux YP141, YP143 2 300 m² 2019/03/15
Parc D Activite Du Moulin Neuf, Péaule (56130) PC Locaux YP38 14 376 m² 4 436 m² 2015/02/06

Répartition géographique des autorisations de SAS QUALI-CITE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAS QUALI-CITE

Sources des informations sur SAS QUALI-CITE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS QUALI-CITE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS QUALI-CITE ?
SAS QUALI-CITE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS QUALI-CITE ?
Le profil de SAS QUALI-CITE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS QUALI-CITE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS QUALI-CITE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS QUALI-CITE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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