2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis d'aménager
1
SAS NOYALIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noyal-Châtillon-sur-Seiche.
SAS NOYALIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 44000 à Nantes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS NOYALIS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2017 - 10/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS NOYALIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Noyal-Châtillon-sur-Seiche. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS NOYALIS dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rue Des Thermes - Flo01, Noyal-Châtillon-sur-Seiche (35230) | PC Logement | AO122, AO317 | 6 263 m² | 2 908 m² | 2017/08/10 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 autorisation sur la période 05/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Noyal-Châtillon-sur-Seiche. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Flo 01, Noyal-Châtillon-sur-Seiche (35230) | PA | AO122, AO317 | 6 263 m² | 2017/07/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
