SAS NOYALIS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Cessée
823096938 SAS, société par actions simplifiée Créée le 10/10/2016

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis d'aménager

1

Présentation détaillée de SAS NOYALIS

SAS NOYALIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 1 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noyal-Châtillon-sur-Seiche.

Profil et organisation

SAS NOYALIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 44000 à NANTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SAS NOYALIS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
10/10/2016

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SAS NOYALIS

Activité d’urbanisme de SAS NOYALIS

SAS NOYALIS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/07/2017 - 10/08/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS NOYALIS, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

05/07/2017 - 10/08/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS NOYALIS

1 autorisation sur la période 10/08/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Noyal-Châtillon-sur-Seiche. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS NOYALIS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue Des Thermes - Flo01, Noyal-Châtillon-sur-Seiche (35230) PC Logement AO122, AO317 6 263 m² 2 908 m² 2017/08/10

Permis d'aménager de SAS NOYALIS

1 autorisation sur la période 05/07/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Noyal-Châtillon-sur-Seiche. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Flo 01, Noyal-Châtillon-sur-Seiche (35230) PA AO122, AO317 6 263 m² 2017/07/05

Répartition géographique des autorisations de SAS NOYALIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAS NOYALIS

Sources des informations sur SAS NOYALIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS NOYALIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS NOYALIS ?
SAS NOYALIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS NOYALIS ?
Le profil de SAS NOYALIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS NOYALIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS NOYALIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS NOYALIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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