2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
3
SAS NORMANDIE HABITAT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2015 : 5 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 5 communes, principalement Caen.
SAS NORMANDIE HABITAT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 92400 à Courbevoie.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS NORMANDIE HABITAT compte 8 autorisations recensées sur la période 04/09/2013 - 24/03/2015, dans 5 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS NORMANDIE HABITAT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 04/09/2013 - 24/03/2015, réparties dans 5 communes, principalement à Caen. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS NORMANDIE HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 341 Rue Victor Hugo, Sotteville-lès-Rouen (76300) | PC Logement | AP148 | 1 441 m² | 1 482 m² | 2013/09/04 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 30/06/2014 - 10/12/2014, réparties dans 2 communes, principalement à Caen. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
3 autorisations affichées pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 24 Rue Du Pot D' Etain, Caen (14000) | PD | IN245, IN244 | 3 721 m² | 2014/12/10 |
| 24 Rue Du Pot D' Etain, Caen (14000) | PD | IN245 | 2 773 m² | 2014/10/09 |
| Avenu Lucien Raulet, Luc-sur-Mer (14530) | PD | AD41 | — | 2014/06/30 |
5 communes - 2 départements - 1 région
Caen
3 autorisations
Luc-sur-Mer
2 autorisations
Ouistreham
1 autorisation
Sotteville-lès-Rouen
1 autorisation
Trouville-sur-Mer
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
