2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 47.19B - Autres commerces de détail en magasin non spécialisé
Siège
Permis d'aménager
2
SAS LES TROIS TOITS est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2023 : 2 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Rémy-de-Provence.
SAS LES TROIS TOITS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 13090 à Aix-en-Provence.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS LES TROIS TOITS compte 2 autorisations recensées sur la période 05/06/2023 - 05/06/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS LES TROIS TOITS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 05/06/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Saint-Rémy-de-Provence.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 11 Av Folco De Baroncelli, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PA | AP204 | 1 841 m² | 2023/06/05 |
| 11 Av Folco De Baroncelli, Saint-Rémy-de-Provence (13210) | PA | AP204 | 1 841 m² | 2023/06/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
