SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER - Permis de construire et DP

Cessée
498840933 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/01/2007

Infos clés

Secteur

Services

Activité - Code NAF

NAF 69.10Z - Activités juridiques

Siège

Paris (75)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER

SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bussy-Saint-Georges.

Profil et organisation

SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 75017 à PARIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 69.10Z - Activités juridiques
SIRET du siège
Date de création
01/01/2007
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER

Activité d’urbanisme de SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER

SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER compte 2 autorisations recensées sur la période 25/04/2013 - 25/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

25/04/2013 - 25/04/2013

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER

2 autorisations sur la période 25/04/2013, réparties dans 1 commune, principalement à Bussy-Saint-Georges.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1 Rue Des Halles, Bussy-Saint-Georges (77600) DP Logement AH102 4 557 m² 17 m² 2013/04/25
1 Rue Des Halles, Bussy-Saint-Georges (77600) DP Logement AH102 4 557 m² 22 m² 2013/04/25

Répartition géographique des autorisations de SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER

Sources des informations sur SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER ?
SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER ?
Le profil de SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS JF MASSUELLE IMMOBILIER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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