2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SAS DOMAINES DU SOLEIL COUCHANT est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Le Carbet.
SAS DOMAINES DU SOLEIL COUCHANT est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 97221 au Carbet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS DOMAINES DU SOLEIL COUCHANT compte 1 autorisation recensée sur la période 10/03/2023 - 10/03/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS DOMAINES DU SOLEIL COUCHANT, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 10/03/2023, répartie dans 1 commune, principalement au Carbet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS DOMAINES DU SOLEIL COUCHANT dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Chemin Varin De La Bruneli Godinot, Le Carbet (97221) | PC Logement | D1437 | 1 778 m² | 516 m² | 2023/03/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
