3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SAS DOM DE LA NAVICELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Le Pradet.
SAS DOM DE LA NAVICELLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 83220 au Pradet.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS DOM DE LA NAVICELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/07/2013 - 01/08/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS DOM DE LA NAVICELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 04/07/2013 - 01/08/2018, réparties dans 3 communes, principalement au Pradet.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS DOM DE LA NAVICELLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 1617 Chemin De La Cibonne, Le Pradet (83220) | PC Locaux | BK62 | 1 005 m² | 30 m² | 2018/08/01 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 208 B Av Francois Nardi, Toulon (83000) | DP Locaux | BR219 | 712 m² | 92 m² | 2015/07/20 |
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Imp Mathilde Lot C, Rocbaron (83136) | PC Logement | A1521 | — | 96 m² | 2013/07/04 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.