SAS DOM DE LA NAVICELLE - Permis de construire et DP

Active
388535320 SAS, société par actions simplifiée Créée le 27/08/1992

Chiffres clés

Permis de construire et DP

3

Présentation détaillée de SAS DOM DE LA NAVICELLE

SAS DOM DE LA NAVICELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2018 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Le Pradet.

Profil et organisation

SAS DOM DE LA NAVICELLE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré à 83220 LE PRADET.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAS DOM DE LA NAVICELLE
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 01.21Z - Culture de la vigne
SIRET du siège
Date de création
27/08/1992
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SAS DOM DE LA NAVICELLE

Activité d’urbanisme de SAS DOM DE LA NAVICELLE

SAS DOM DE LA NAVICELLE compte 3 autorisations recensées sur la période 04/07/2013 - 01/08/2018, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS DOM DE LA NAVICELLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

04/07/2013 - 01/08/2018

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

3 communes

Permis de construire et DP de SAS DOM DE LA NAVICELLE

3 autorisations sur la période 04/07/2013 - 01/08/2018, réparties dans 3 communes, principalement à Le Pradet.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS DOM DE LA NAVICELLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
1617 Chemin De La Cibonne, Le Pradet (83220) PC Locaux BK62 1 005 m² 30 m² 2018/08/01
208 B Av Francois Nardi, Toulon (83000) DP Locaux BR219 712 m² 92 m² 2015/07/20
Imp Mathilde Lot C, Rocbaron (83136) PC Logement A1521 96 m² 2013/07/04

Répartition géographique des autorisations de SAS DOM DE LA NAVICELLE

3 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SAS DOM DE LA NAVICELLE

Sources des informations sur SAS DOM DE LA NAVICELLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS DOM DE LA NAVICELLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS DOM DE LA NAVICELLE ?
SAS DOM DE LA NAVICELLE est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS DOM DE LA NAVICELLE ?
Le profil de SAS DOM DE LA NAVICELLE recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS DOM DE LA NAVICELLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS DOM DE LA NAVICELLE concernent 3 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS DOM DE LA NAVICELLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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