SAS DE LA MODER - Permis de construire et DP

Active
429065568 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 05/01/2000

Infos clés

Siège

Bas-Rhin (67)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SAS DE LA MODER

SAS DE LA MODER est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2021 et 2022 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Rœschwoog.

Profil et organisation

SAS DE LA MODER est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 67930 à BEINHEIM.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAS DE LA MODER
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
SIRET du siège
Date de création
05/01/2000
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SAS DE LA MODER

Activité d’urbanisme de SAS DE LA MODER

SAS DE LA MODER compte 2 autorisations recensées sur la période 02/09/2021 - 08/07/2022, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS DE LA MODER, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

02/09/2021 - 08/07/2022

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SAS DE LA MODER

2 autorisations sur la période 02/09/2021 - 08/07/2022, réparties dans 2 communes, principalement à Rœschwoog.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS DE LA MODER dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Neben Dem Huehnerweg, Roppenheim (67480) PC Logement D605 425 m² 248 m² 2022/07/08
7 Rue De Fort Louis, Rœschwoog (67480) PC Logement AE60, AE61 2 026 m² 471 m² 2021/09/02

Répartition géographique des autorisations de SAS DE LA MODER

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAS DE LA MODER

Sources des informations sur SAS DE LA MODER

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS DE LA MODER

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS DE LA MODER ?
SAS DE LA MODER est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS DE LA MODER ?
Le profil de SAS DE LA MODER recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS DE LA MODER apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS DE LA MODER concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS DE LA MODER signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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