SAS CLER VERTS - Permis de construire et DP

Active
445005747 SAS, société par actions simplifiée ETI Créée le 01/01/2003

Infos clés

Présentation détaillée de SAS CLER VERTS

SAS CLER VERTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Bélesta-en-Lauragais.

Profil et organisation

SAS CLER VERTS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 31540 à BELESTA-EN-LAURAGAIS.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAS CLER VERTS
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
01/01/2003
Catégorie d’entreprise
ETI
Effectif (2023)
20-49 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SAS CLER VERTS

Activité d’urbanisme de SAS CLER VERTS

SAS CLER VERTS compte 3 autorisations recensées sur la période 16/06/2013 - 06/06/2025, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS CLER VERTS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

3

Période couverte

16/06/2013 - 06/06/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SAS CLER VERTS

3 autorisations sur la période 16/06/2013 - 06/06/2025, réparties dans 2 communes, principalement à Bélesta-en-Lauragais.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS CLER VERTS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De La Feerie, Saint-Thibéry (34630) PC Locaux B2059 10 000 m² 1 135 m² 2025/06/06
Roqueville, Bélesta-en-Lauragais (31540) PC Locaux ZE6 526 081 m² 2 051 m² 2021/05/27
Plata Flez, Bélesta-en-Lauragais (31540) PC Locaux ZE15, ZE24 59 132 m² 2 229 m² 2013/06/16

Répartition géographique des autorisations de SAS CLER VERTS

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SAS CLER VERTS

Sources des informations sur SAS CLER VERTS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS CLER VERTS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS CLER VERTS ?
SAS CLER VERTS est associé à 3 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS CLER VERTS ?
Le profil de SAS CLER VERTS recense 3 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS CLER VERTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS CLER VERTS concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS CLER VERTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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