SAS CH4 - Permis de construire et DP

Active
835325812 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 08/02/2018

Infos clés

Présentation détaillée de SAS CH4

SAS CH4 est associé à 4 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2026 : 4 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Oëlleville.

Profil et organisation

SAS CH4 est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 88500 à OELLEVILLE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAS CH4
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 38.21Z - Traitement et élimination des déchets non dangereux
SIRET du siège
Date de création
08/02/2018
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SAS CH4

Activité d’urbanisme de SAS CH4

SAS CH4 compte 4 autorisations recensées sur la période 05/06/2018 - 12/03/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAS CH4, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

4

Période couverte

05/06/2018 - 12/03/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAS CH4

4 autorisations sur la période 05/06/2018 - 12/03/2026, réparties dans 1 commune, principalement à Oëlleville.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS CH4 dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
481 Route Des Rouvres, Oëlleville (88500) PC Locaux ZH56, ZH57 13 567 m² 130 m² 2026/03/12
481 Route Des Rouvres, Oëlleville (88500) PC Locaux ZH56, ZH57 13 567 m² 130 m² 2025/12/05
Lieudit Grand Champ, Oëlleville (88500) PC Locaux ZH56, ZH67 141 639 m² 2 131 m² 2018/06/07
Grand Champ, Oëlleville (88500) PC Locaux ZH70, ZH67 141 477 m² 2 131 m² 2018/06/05

Répartition géographique des autorisations de SAS CH4

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAS CH4

Sources des informations sur SAS CH4

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAS CH4

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAS CH4 ?
SAS CH4 est associé à 4 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAS CH4 ?
Le profil de SAS CH4 recense 4 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAS CH4 apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAS CH4 concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAS CH4 signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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