3,01 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SAS CABON JEAN-FRANCOIS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2020 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ploudaniel.
SAS CABON JEAN-FRANCOIS est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 29260 à Ploudaniel.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS CABON JEAN-FRANCOIS compte 2 autorisations recensées sur la période 10/02/2015 - 04/11/2020, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS CABON JEAN-FRANCOIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 10/02/2015 - 04/11/2020, réparties dans 1 commune, principalement à Ploudaniel.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS CABON JEAN-FRANCOIS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 16 Kerouant, Ploudaniel (29260) | PC Locaux | ZC149 | 47 749 m² | 1 012 m² | 2020/11/04 |
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Kerouant, Ploudaniel (29260) | PC Locaux | ZC149 | 47 749 m² | 3 975 m² | 2015/02/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.