2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
1
SAS BOUVARD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chavannes-sur-Reyssouze.
SAS BOUVARD est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01190 à Chavannes-sur-Reyssouze.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS BOUVARD compte 1 autorisation recensée sur la période 14/05/2013 - 14/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS BOUVARD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 14/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Chavannes-sur-Reyssouze.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS BOUVARD dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Z.a.d. Du Buchet, Chavannes-sur-Reyssouze (01190) | PC Locaux | C1071, C1785 | 59 389 m² | 4 357 m² | 2013/05/14 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
