Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| En Rosset, Ambronay (01500) | PA | ZS84, ZS58 | — | 2014/01/31 |
TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX - Permis d'aménager
Active
344078548
SAS, société par actions simplifiée
PME
Créée le 08/02/1988
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX
TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ambronay.
Profil et organisation
TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 01500 à Ambronay.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX
- SIREN
- Forme juridique
- SAS, société par actions simplifiée
- Activité principale
- NAF 49.41B - Transports routiers de fret de proximité
- SIRET du siège
- Sigle
- TAG
- Date de création
- 08/02/1988
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX
Activité d’urbanisme de TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX
TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX compte 1 autorisation recensée sur la période 31/01/2014 - 31/01/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
31/01/2014 - 31/01/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX
1 autorisation sur la période 31/01/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Ambronay.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
TRANSPORTS FEUILLET
SIREN 317923597
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SOCIETE D'EXPLOITATION DES TRANSPORTS MASNADA
SIREN 326343761
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
TRANSPORTS THIERRY MERCIER
SIREN 340998707
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
SAS BOUVARD
SIREN 349096719
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
TRANSPORT TRAVAUX PUBLICS BILLAUDY
SIREN 352430417
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
TRANSPORTS BLANC
SIREN 392597373
Même département de siège
1 autorisation
1 PC
Sources des informations sur TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX ?
TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX ?
Le profil de TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX apparaît-il ?
Les autorisations reliées à TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à TRANSPORTS ET APPROVISIONNEMENT GENERAUX signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable