2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 46.61Z - Commerce de gros (commerce interentreprises) de matériel agricole
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
SAS A.M.TP CAVAILLEZ est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mirepoix.
SAS A.M.TP CAVAILLEZ est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 09500 à Mirepoix.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAS A.M.TP CAVAILLEZ compte 2 autorisations recensées sur la période 10/04/2014 - 28/11/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAS A.M.TP CAVAILLEZ, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 28/11/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Mirepoix. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAS A.M.TP CAVAILLEZ dans le dataset PC de Sitadel.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Route De Pamiers, Mirepoix (09500) | PC Locaux | E1977 | 11 170 m² | 2 050 m² | 2014/11/28 |
1 autorisation sur la période 10/04/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Mirepoix. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rte De Pamiers, Mirepoix (09500) | PD | E1977 | — | 2014/04/10 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
