SARL TERRE DU VIGNOBLE - Permis de construire et DP

Cessée
539198879 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 10/01/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SARL TERRE DU VIGNOBLE

SARL TERRE DU VIGNOBLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orvault.

Profil et organisation

SARL TERRE DU VIGNOBLE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 44500 à LA BAULE-ESCOUBLAC.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SARL TERRE DU VIGNOBLE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
10/01/2012
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SARL TERRE DU VIGNOBLE

Activité d’urbanisme de SARL TERRE DU VIGNOBLE

SARL TERRE DU VIGNOBLE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2017 - 20/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SARL TERRE DU VIGNOBLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

18/09/2017 - 20/09/2017

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SARL TERRE DU VIGNOBLE

2 autorisations sur la période 18/09/2017 - 20/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Orvault.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL TERRE DU VIGNOBLE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
65 Rue De La Baronniere, Orvault (44700) PC Logement CK53 865 m² 126 m² 2017/09/20
65 B Rue De La Baronniere, Orvault (44700) PC Logement CK53 865 m² 155 m² 2017/09/18

Répartition géographique des autorisations de SARL TERRE DU VIGNOBLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SARL TERRE DU VIGNOBLE

Sources des informations sur SARL TERRE DU VIGNOBLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SARL TERRE DU VIGNOBLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL TERRE DU VIGNOBLE ?
SARL TERRE DU VIGNOBLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL TERRE DU VIGNOBLE ?
Le profil de SARL TERRE DU VIGNOBLE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL TERRE DU VIGNOBLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL TERRE DU VIGNOBLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL TERRE DU VIGNOBLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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