2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
2
SARL TERRE DU VIGNOBLE est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2017 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Orvault.
SARL TERRE DU VIGNOBLE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 44500 à La Baule-Escoublac.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL TERRE DU VIGNOBLE compte 2 autorisations recensées sur la période 18/09/2017 - 20/09/2017, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL TERRE DU VIGNOBLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 18/09/2017 - 20/09/2017, réparties dans 1 commune, principalement à Orvault.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL TERRE DU VIGNOBLE dans le dataset PC de Sitadel.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 65 Rue De La Baronniere, Orvault (44700) | PC Logement | CK53 | 865 m² | 126 m² | 2017/09/20 |
| 65 B Rue De La Baronniere, Orvault (44700) | PC Logement | CK53 | 865 m² | 155 m² | 2017/09/18 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
