Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Au Marais, Saint-Vallier (16480) | PA | A119, A480 | — | 2013/04/25 |
SARL RABOUTE - Permis d'aménager
Active
444124598
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 06/11/2002
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SARL RABOUTE
SARL RABOUTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Vallier.
Profil et organisation
SARL RABOUTE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 16360 à Touvérac.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL RABOUTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 56.10A - Restauration traditionnelle
- SIRET du siège
- Date de création
- 06/11/2002
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 6-9 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SARL RABOUTE
Activité d’urbanisme de SARL RABOUTE
SARL RABOUTE compte 1 autorisation recensée sur la période 25/04/2013 - 25/04/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL RABOUTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
25/04/2013 - 25/04/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SARL RABOUTE
1 autorisation sur la période 25/04/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Vallier.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SARL RABOUTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SARL RABOUTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
OCEALIA
SIREN 775715592
Même département de siège
28 autorisations
17 PC
11 PD
SOCIETE DE DISTRIBUTION BARBEZILIENNE
SIREN 316620483
Même département de siège
10 autorisations
7 PC
2 PA
1 PD
ANGOULEME DISTRIBUTION
SIREN 343120994
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PD
AYOR BATHROOM
SIREN 382842151
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
SODIROCHE 16
SIREN 388081986
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
JARDINERIES MONPLAISIR
SIREN 319545604
Même département de siège
6 autorisations
5 PC
1 PD
Sources des informations sur SARL RABOUTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL RABOUTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL RABOUTE ?
SARL RABOUTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL RABOUTE ?
Le profil de SARL RABOUTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL RABOUTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL RABOUTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL RABOUTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable