2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis de construire et DP
3
SARL PEMOS est associé à 3 autorisations d'urbanisme entre 2018 et 2023 : 3 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Gleizé.
SARL PEMOS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 69400 à Gleizé.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL PEMOS compte 3 autorisations recensées sur la période 05/09/2018 - 07/07/2023, dans 3 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL PEMOS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 05/09/2018 - 07/07/2023, réparties dans 3 communes, principalement à Gleizé.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL PEMOS dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 840 834 - 840 Rue Nationale, Villefranche-sur-Saône (69400) | DP Logement | AH81 | 493 m² | 59 m² | 2023/07/07 |
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 2 Rue Grolee, Lancié (69220) | PC Mixte | 0A63, 0A1197 | 1 438 m² | 142 m² | 2018/10/25 |
| Route D'epinay Ouilly, Gleizé (69400) | PC Locaux | AD69 | 1 181 m² | 316 m² | 2018/09/05 |
3 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
