Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Les Petits Trous, Bretignolles-sur-Mer (85470) | PA | BR55, BR56 | — | 2013/07/10 |
SARL MELINOTS - Permis d'aménager
Cessée
791768344
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 20/02/2013
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SARL MELINOTS
SARL MELINOTS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2013 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bretignolles-sur-Mer.
Profil et organisation
SARL MELINOTS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 85100 aux Sables-d'Olonne.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL MELINOTS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 41.10A - Promotion immobilière de logements
- SIRET du siège
- Date de création
- 20/02/2013
Siège social
Permis d'aménager de SARL MELINOTS
Activité d’urbanisme de SARL MELINOTS
SARL MELINOTS compte 1 autorisation recensée sur la période 10/07/2013 - 10/07/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL MELINOTS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/07/2013 - 10/07/2013
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SARL MELINOTS
1 autorisation sur la période 10/07/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Bretignolles-sur-Mer.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SARL MELINOTS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SARL MELINOTS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
MAJELLI
SIREN 451806327
Même département de siège
81 autorisations
78 PC
1 PA
2 PD
TESSON IMMOBILIER
SIREN 752101907
Même département de siège
21 autorisations
8 PC
12 PA
1 PD
DUOT PROMOTION
SIREN 502873177
Même département de siège
20 autorisations
18 PC
2 PA
LES TERRES D'AUNIS
SIREN 423773357
Même département de siège
17 autorisations
1 PC
16 PA
BATIPROMO
SIREN 883058240
Même département de siège
16 autorisations
11 PC
4 PA
1 PD
CELICIMMO
SIREN 445136922
Même département de siège
9 autorisations
4 PC
5 PA
Sources des informations sur SARL MELINOTS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL MELINOTS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL MELINOTS ?
SARL MELINOTS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL MELINOTS ?
Le profil de SARL MELINOTS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL MELINOTS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL MELINOTS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL MELINOTS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable