2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
16
Permis de construire et DP
15
Permis d'aménager
1
SARL LES TOITS DE FRANCE est associé à 16 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2025 : 15 permis de construire et DP, 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 12 communes, principalement Alès.
SARL LES TOITS DE FRANCE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 30000 à Nîmes.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL LES TOITS DE FRANCE compte 16 autorisations recensées sur la période 07/10/2013 - 28/03/2025, dans 12 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL LES TOITS DE FRANCE, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
15 autorisations sur la période 07/10/2013 - 28/03/2025, réparties dans 11 communes, principalement à Alès. Ce type représente 94 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL LES TOITS DE FRANCE dans le dataset PC de Sitadel.
2 autorisations en 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 5 Lot Les Condamines, Lézan (30350) | PC Logement | AL684 | 1 200 m² | 360 m² | 2013/10/07 |
| 1 Lot Les Condamines, Lézan (30350) | PC Logement | AL684 | 1 200 m² | 360 m² | 2013/10/07 |
1 à 2 sur 2 autorisations
1 autorisation sur la période 03/02/2017, répartie dans 1 commune, principalement à Collorgues. Ce type représente 6 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin Des Canets, Collorgues (30190) | PA | AD352 | 4 998 m² | 2017/02/03 |
12 communes - 2 départements - 1 région
Alès
3 autorisations
Lézan
2 autorisations
Vézénobres
2 autorisations
Adissan
1 autorisation
Caveirac
1 autorisation
Collorgues
1 autorisation
Laudun-l'Ardoise
1 autorisation
Milhaud
1 autorisation
Mus
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
