Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De La Motte, Bersée (59235) | PA | A541 | 69 223 m² | 2016/10/18 |
SARL LES JARDINS DE LA MOTTE - Permis d'aménager
Cessée
821293479
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 29/06/2016
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SARL LES JARDINS DE LA MOTTE
SARL LES JARDINS DE LA MOTTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Bersée.
Profil et organisation
SARL LES JARDINS DE LA MOTTE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 59290 à Wasquehal.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL LES JARDINS DE LA MOTTE
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- Section NAF
- L - Activités immobilières
- Division NAF
- 68 - Activités immobilières
- SIRET du siège
- Date de création
- 29/06/2016
Siège social
Permis d'aménager de SARL LES JARDINS DE LA MOTTE
Activité d’urbanisme de SARL LES JARDINS DE LA MOTTE
SARL LES JARDINS DE LA MOTTE compte 1 autorisation recensée sur la période 18/10/2016 - 18/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL LES JARDINS DE LA MOTTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/10/2016 - 18/10/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SARL LES JARDINS DE LA MOTTE
1 autorisation sur la période 18/10/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Bersée.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SARL LES JARDINS DE LA MOTTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SARL LES JARDINS DE LA MOTTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
BECI
SIREN 076150010
Même département de siège
47 autorisations
40 PC
1 PA
6 PD
CV FINANCE
SIREN 494886799
Même département de siège
27 autorisations
23 PC
1 PA
3 PD
LJM IMMO 1
SIREN 920432119
Même département de siège
22 autorisations
21 PC
1 PD
NORD INVESTISSEMENT
SIREN 482008190
Même département de siège
19 autorisations
19 PA
IMMOBILIERE ET TERRITOIRES
SIREN 509343869
Même département de siège
19 autorisations
13 PC
1 PA
5 PD
INVEFIMMO
SIREN 753134279
Même département de siège
15 autorisations
11 PC
4 PD
Sources des informations sur SARL LES JARDINS DE LA MOTTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL LES JARDINS DE LA MOTTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL LES JARDINS DE LA MOTTE ?
SARL LES JARDINS DE LA MOTTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL LES JARDINS DE LA MOTTE ?
Le profil de SARL LES JARDINS DE LA MOTTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL LES JARDINS DE LA MOTTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL LES JARDINS DE LA MOTTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL LES JARDINS DE LA MOTTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable