2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
9
Permis de construire et DP
7
Permis de démolir
2
SARL LE HAMEAU DE LA BREGEONNIERE est associé à 9 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2023 : 7 permis de construire et DP, 2 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Carquefou.
SARL LE HAMEAU DE LA BREGEONNIERE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 44470 à Carquefou.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL LE HAMEAU DE LA BREGEONNIERE compte 9 autorisations recensées sur la période 24/03/2015 - 17/03/2023, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL LE HAMEAU DE LA BREGEONNIERE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
7 autorisations sur la période 24/03/2015 - 08/06/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Carquefou. Ce type représente 78 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL LE HAMEAU DE LA BREGEONNIERE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 13 Rue De La Touche, Carquefou (44470) | PC Logement | ZT73, ZT147 | 3 182 m² | 123 m² | 2015/03/24 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 autorisations sur la période 09/02/2021 - 17/03/2023, réparties dans 1 commune, principalement à Carquefou. Ce type représente 22 % des autorisations du profil.
Les 2 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 161 Rue F R De Chateaubriand, Carquefou (44470) | PD | AA16, AA403 | 169 m² | 2023/03/17 |
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Route De Paris La Jalousie, Carquefou (44470) | PD | AT46, AT48 | 21 047 m² | 2021/02/09 |
2 communes - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
