2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.12B - Travaux de terrassement spécialisés ou de grande masse
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
5
Permis de démolir
3
SARL ETIENNE est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 5 permis de construire et DP, 3 permis de démolir. Les dossiers concernent 4 communes, principalement Gerbamont.
SARL ETIENNE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 88120 à Gerbamont.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL ETIENNE compte 8 autorisations recensées sur la période 29/04/2014 - 31/12/2024, dans 4 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL ETIENNE, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
5 autorisations sur la période 29/04/2014 - 31/12/2024, réparties dans 3 communes, principalement à Gerbamont. Ce type représente 63 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL ETIENNE dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Rte Des Plateaux, Gerbamont (88120) | PC Logement | B1341 | 1 500 m² | 137 m² | 2014/04/29 |
1 à 1 sur 1 autorisations
3 autorisations sur la période 03/08/2022 - 13/12/2024, réparties dans 1 commune, principalement au Syndicat. Ce type représente 38 % des autorisations du profil.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Peccavillers Rue De La Gar, Le Syndicat (88120) | PD | AM475 | 26 363 m² | 2024/12/13 |
| 4 Rue De La Gare - Peccavill, Le Syndicat (88120) | PD | AM475 | 224 m² | 2024/03/28 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 7 Rue De La Gare, Le Syndicat (88120) | PD | AM618 | 2 920 m² | 2022/08/03 |
4 communes - 2 départements - 2 régions
Gerbamont
3 autorisations
Le Syndicat
3 autorisations
Gannay-sur-Loire
1 autorisation
Vagney
1 autorisation
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
