SARL DU MOULIN DU TARN - Permis de construire et autorisations d'urbanisme
ActiveInfos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis de construire et DP
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SARL DU MOULIN DU TARN
SARL DU MOULIN DU TARN est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2013 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Brousse-le-Château.
Profil et organisation
SARL DU MOULIN DU TARN est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 12480 à BROUSSE-LE-CHATEAU.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL DU MOULIN DU TARN
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 35.11Z - Production d'électricité
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1971
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2023)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SARL DU MOULIN DU TARN
Activité d’urbanisme de SARL DU MOULIN DU TARN
SARL DU MOULIN DU TARN compte 2 autorisations recensées sur la période 02/05/2013 - 21/05/2013, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL DU MOULIN DU TARN, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
Permis de construire et DP de SARL DU MOULIN DU TARN
1 autorisation sur la période 21/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Brousse-le-Château. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL DU MOULIN DU TARN dans le dataset PC de Sitadel.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Brousse-le-Château (12480) | PC Locaux | C1088, C1089 | 9 999 m² | 73 m² | 2013/05/21 |
Permis de démolir de SARL DU MOULIN DU TARN
1 autorisation sur la période 02/05/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Brousse-le-Château. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
| Adresse | Type | Parcelle(s) | Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Adresse Non Renseignée, Brousse-le-Château (12480) | PD | C1088, C1089 | — | 2013/05/02 |
Répartition géographique des autorisations de SARL DU MOULIN DU TARN
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SARL DU MOULIN DU TARN
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Sources des informations sur SARL DU MOULIN DU TARN
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.