Autorisations en 2014
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Le Domaine Du Logis, La Chapelle-aux-Filtzméens (35190) | PA | A896 | — | 2014/06/07 |
SARL DOMAINE DU LOGIS - Permis d'aménager
Active
444950851
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 08/01/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SARL DOMAINE DU LOGIS
SARL DOMAINE DU LOGIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement La Chapelle-aux-Filtzméens.
Profil et organisation
SARL DOMAINE DU LOGIS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 35190 à La Chapelle-aux-Filtzméens.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL DOMAINE DU LOGIS
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 55.30Z - Terrains de camping et parcs pour caravanes ou véhicules de loisirs
- SIRET du siège
- Date de création
- 08/01/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 3-5 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SARL DOMAINE DU LOGIS
Activité d’urbanisme de SARL DOMAINE DU LOGIS
SARL DOMAINE DU LOGIS compte 1 autorisation recensée sur la période 07/06/2014 - 07/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL DOMAINE DU LOGIS, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
07/06/2014 - 07/06/2014
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SARL DOMAINE DU LOGIS
1 autorisation sur la période 07/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à La Chapelle-aux-Filtzméens.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SARL DOMAINE DU LOGIS
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SARL DOMAINE DU LOGIS
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
DOMAINE DES ORMES SA
SIREN 310173240
Même département de siège
14 autorisations
13 PC
1 PD
LE DOMAINE DES HAYES
SIREN 531307403
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
CAMPING LONGCHAMP
SIREN 525117750
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
LE P'TIT BOIS
SIREN 752306084
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
BRETAGNE NORMANDIE INVESTISSEMENTS
SIREN 819930892
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
HOTEL MANCHE OCEAN
SIREN 313029225
Même département de siège
2 autorisations
2 PC
Sources des informations sur SARL DOMAINE DU LOGIS
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL DOMAINE DU LOGIS
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL DOMAINE DU LOGIS ?
SARL DOMAINE DU LOGIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL DOMAINE DU LOGIS ?
Le profil de SARL DOMAINE DU LOGIS recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL DOMAINE DU LOGIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL DOMAINE DU LOGIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL DOMAINE DU LOGIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable