SARL DE L ORMEAU - Autorisations d'urbanisme

Active
343758033 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 05/01/1988

Infos clés

Total autorisations

2

Permis d'aménager

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SARL DE L ORMEAU

SARL DE L ORMEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaune.

Profil et organisation

SARL DE L ORMEAU est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21200 à BEAUNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SARL DE L ORMEAU
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
05/01/1988
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Autorisations d'urbanisme de SARL DE L ORMEAU

Activité d’urbanisme de SARL DE L ORMEAU

SARL DE L ORMEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2013 - 19/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.

Retrouvez ci-dessous, pour SARL DE L ORMEAU, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

04/01/2013 - 19/06/2020

Type dominant

Permis d'aménager

Territoires couverts

2 communes

Permis d'aménager de SARL DE L ORMEAU

1 autorisation sur la période 19/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Champforgeuil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis d'aménager
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
Rue De Condemene / Chemin, Champforgeuil (71530) PA AE92 71 646 m² 2020/06/19

Permis de démolir de SARL DE L ORMEAU

1 autorisation sur la période 04/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
56 Route De Seurre Epinotte Et Champagne, Beaune (21200) PD G1448 2013/01/04

Répartition géographique des autorisations de SARL DE L ORMEAU

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SARL DE L ORMEAU

Sources des informations sur SARL DE L ORMEAU

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SARL DE L ORMEAU

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL DE L ORMEAU ?
SARL DE L ORMEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL DE L ORMEAU ?
Le profil de SARL DE L ORMEAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL DE L ORMEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL DE L ORMEAU concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL DE L ORMEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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