Autorisations en 2020
1 autorisation affichée pour 2020.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rue De Condemene / Chemin, Champforgeuil (71530) | PA | AE92 | 71 646 m² | 2020/06/19 |
SARL DE L ORMEAU - Autorisations d'urbanisme
Active
343758033
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 05/01/1988
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
2
Permis d'aménager
1
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SARL DE L ORMEAU
SARL DE L ORMEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2020 : 1 permis d'aménager, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Beaune.
Profil et organisation
SARL DE L ORMEAU est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 21200 à Beaune.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL DE L ORMEAU
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 05/01/1988
- Catégorie d’entreprise
- PME
Siège social
Autorisations d'urbanisme de SARL DE L ORMEAU
Activité d’urbanisme de SARL DE L ORMEAU
SARL DE L ORMEAU compte 2 autorisations recensées sur la période 04/01/2013 - 19/06/2020, dans 2 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL DE L ORMEAU, permis d'aménager et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
2
Période couverte
04/01/2013 - 19/06/2020
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
2 communes
Permis d'aménager de SARL DE L ORMEAU
1 autorisation sur la période 19/06/2020, répartie dans 1 commune, principalement à Champforgeuil. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Permis de démolir de SARL DE L ORMEAU
1 autorisation sur la période 04/01/2013, répartie dans 1 commune, principalement à Beaune. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Autorisations en 2013
1 autorisation affichée pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 56 Route De Seurre Epinotte Et Champagne, Beaune (21200) | PD | G1448 | — | 2013/01/04 |
Répartition géographique des autorisations de SARL DE L ORMEAU
2 communes - 2 départements - 1 région
Communes les plus représentées
Départements les plus représentés
Région représentée
Demandeurs comparables à SARL DE L ORMEAU
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
NOUVEAU ET CIE
SIREN 483134680
Même département de siège
15 autorisations
4 PC
8 PA
3 PD
IMOBIA
SIREN 450829627
Même département de siège
12 autorisations
11 PC
1 PA
C.N.T IMMOBILIERE
SIREN 838268738
Même département de siège
12 autorisations
10 PC
1 PA
1 PD
IMMOXINE
SIREN 393189113
Même département de siège
11 autorisations
4 PC
6 PA
1 PD
SARL ST JEAN
SIREN 387903859
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
2 PA
MD
SIREN 502990856
Même département de siège
8 autorisations
2 PC
6 PA
Sources des informations sur SARL DE L ORMEAU
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL DE L ORMEAU
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL DE L ORMEAU ?
SARL DE L ORMEAU est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL DE L ORMEAU ?
Le profil de SARL DE L ORMEAU recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL DE L ORMEAU apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL DE L ORMEAU concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL DE L ORMEAU signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable