2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
7
Permis de construire et DP
3
Permis d'aménager
4
SARL CHAVIGNON est associé à 7 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2024 : 3 permis de construire et DP, 4 permis d'aménager. Les dossiers concernent 3 communes, principalement Bressuire.
SARL CHAVIGNON est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 79300 à Bressuire.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL CHAVIGNON compte 7 autorisations recensées sur la période 25/06/2014 - 21/03/2024, dans 3 communes. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL CHAVIGNON, permis de construire et DP et permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
3 autorisations sur la période 25/06/2014 - 21/03/2024, réparties dans 2 communes, principalement à Bressuire. Ce type représente 43 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL CHAVIGNON dans le dataset PC de Sitadel.
Les 3 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2024.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 9 Rue Maurice Max Ingrand, Bressuire (79300) | PC Logement | ZM52 | 408 m² | 71 m² | 2024/03/21 |
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 4 Allee Jean-Pierre Melville - Les, Cholet (49300) | PC Logement | CY1634 | 502 m² | 100 m² | 2022/08/25 |
1 autorisation affichée pour 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 30Bis Rue Maurice Max Ingrand 79, Bressuire (79300) | PC Logement | CE308 | — | 72 m² | 2014/06/25 |
4 autorisations sur la période 01/06/2017 - 29/10/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Bressuire. Ce type représente 57 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
1 autorisation affichée pour 2021.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Petite Richardiere, Bressuire (79300) | PA | ZM40 | 48 633 m² | 2021/10/29 |
1 autorisation affichée pour 2019.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| La Petite Richardiere, Bressuire (79300) | PA | ZM12, ZM303 | 14 867 m² | 2019/05/22 |
1 autorisation affichée pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Passage Pierre Corneille -, La Roche-sur-Yon (85000) | PA | CE148, CE149 | 5 318 m² | 2018/11/07 |
1 autorisation affichée pour 2017.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Chemin De La Caillaudiere, La Roche-sur-Yon (85000) | PA | BX136, BX479 | 3 991 m² | 2017/06/01 |
3 communes - 3 départements - 2 régions
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
