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autorisations d'urbanisme
Infos clés
Permis de construire et DP
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SARL CASSIOPEE REPRESENTEE PAR MADAME BRIGITTE BAL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Cranves-Sales.
SARL CASSIOPEE REPRESENTEE PAR MADAME BRIGITTE BAL est identifié dans le répertoire SIRENE.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SARL CASSIOPEE REPRESENTEE PAR MADAME BRIGITTE BAL compte 1 autorisation recensée sur la période 30/09/2015 - 30/09/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL CASSIOPEE REPRESENTEE PAR MADAME BRIGITTE BAL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 30/09/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Cranves-Sales.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL CASSIOPEE REPRESENTEE PAR MADAME BRIGITTE BAL dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Les Pauses Courtes, Cranves-Sales (74380) | PC Logement | 0D3510 | 1 248 m² | 270 m² | 2015/09/30 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
