SARL ATS - Permis de construire et autorisations d'urbanisme

Active
333905792 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) PME Créée le 01/06/1985

Infos clés

Total autorisations

2

Permis de construire et DP

1

Permis de démolir

1

Présentation détaillée de SARL ATS

SARL ATS est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 1 permis de construire et DP, 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Niort.

Profil et organisation

SARL ATS est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 79000 à NIORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SARL ATS
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
01/06/1985
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
1-2 salariés

Siège social

Permis de construire et autorisations d'urbanisme de SARL ATS

Activité d’urbanisme de SARL ATS

SARL ATS compte 2 autorisations recensées sur la période 21/12/2015 - 19/04/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SARL ATS, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

21/12/2015 - 19/04/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SARL ATS

1 autorisation sur la période 19/04/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Niort. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SARL ATS dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
220 Rue Du Marechal Leclerc, Niort (79000) PC Locaux IZ238, IZ240 2 143 m² 627 m² 2016/04/19

Permis de démolir de SARL ATS

1 autorisation sur la période 21/12/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Niort. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.

Liste des permis de démolir
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Date
63 Rue De La Terraudiere, Niort (79000) PD CR229 370 m² 2015/12/21

Répartition géographique des autorisations de SARL ATS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SARL ATS

Sources des informations sur SARL ATS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SARL ATS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL ATS ?
SARL ATS est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL ATS ?
Le profil de SARL ATS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL ATS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL ATS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL ATS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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