Autorisations en 2015
1 autorisation affichée pour 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Sous La Chaume Curtelle, Contamine-Sarzin (74270) | PA | 0A159, 0A171 | — | 2015/02/10 |
SARL ALAIN CHAMOSSET TP - Permis d'aménager
Active
447942756
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
PME
Créée le 01/02/2003
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SARL ALAIN CHAMOSSET TP
SARL ALAIN CHAMOSSET TP est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Contamine-Sarzin.
Profil et organisation
SARL ALAIN CHAMOSSET TP est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 74270 à Contamine-Sarzin.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SARL ALAIN CHAMOSSET TP
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 43.12A - Travaux de terrassement courants et travaux préparatoires
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/02/2003
- Catégorie d’entreprise
- PME
- Effectif (2024)
- 1-2 salariés
Siège social
Permis d'aménager de SARL ALAIN CHAMOSSET TP
Activité d’urbanisme de SARL ALAIN CHAMOSSET TP
SARL ALAIN CHAMOSSET TP compte 1 autorisation recensée sur la période 10/02/2015 - 10/02/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SARL ALAIN CHAMOSSET TP, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
10/02/2015 - 10/02/2015
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SARL ALAIN CHAMOSSET TP
1 autorisation sur la période 10/02/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Contamine-Sarzin.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SARL ALAIN CHAMOSSET TP
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SARL ALAIN CHAMOSSET TP
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ARTIS
SIREN 350383881
Même département de siège
46 autorisations
46 PC
LES CHALETS DUTRUEL
SIREN 338846728
Même département de siège
44 autorisations
39 PC
5 PA
LES MAISONS ALAIN METRAL SARL
SIREN 317526382
Même département de siège
23 autorisations
22 PC
1 PA
LOTISSALP
SIREN 408993608
Même département de siège
13 autorisations
3 PC
10 PA
CHABLAIS HABITAT
SIREN 437666217
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
TERRE LOTIE
SIREN 507851400
Même département de siège
7 autorisations
2 PC
5 PA
Sources des informations sur SARL ALAIN CHAMOSSET TP
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SARL ALAIN CHAMOSSET TP
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SARL ALAIN CHAMOSSET TP ?
SARL ALAIN CHAMOSSET TP est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SARL ALAIN CHAMOSSET TP ?
Le profil de SARL ALAIN CHAMOSSET TP recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SARL ALAIN CHAMOSSET TP apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SARL ALAIN CHAMOSSET TP concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SARL ALAIN CHAMOSSET TP signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable