SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES - Permis de construire et DP

Active
779785492 Association déclarée PME Créée le 01/01/1900

Chiffres clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES

SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2016 et 2019 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Villeurbanne.

Profil et organisation

SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré à 69100 VILLEURBANNE.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 86.10Z - Activités hospitalières
SIRET du siège
Date de création
01/01/1900
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
50-99 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES

Activité d’urbanisme de SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES

SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES compte 2 autorisations recensées sur la période 14/10/2016 - 13/06/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

14/10/2016 - 13/06/2019

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES

2 autorisations sur la période 14/10/2016 - 13/06/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Villeurbanne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
136 Rue Louis Becker, Villeurbanne (69100) PC Locaux BN119 502 m² 410 m² 2019/06/13
11 Rue Louis Fort, Villeurbanne (69100) PC Locaux AZ285 1 734 m² 30 m² 2016/10/14

Répartition géographique des autorisations de SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES

Sources des informations sur SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES ?
SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES ?
Le profil de SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SANTE MENTALE ET COMMUNAUTES signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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