SAN MIGUEL - Permis de construire et DP

Active
401360458 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/04/1995

Infos clés

Présentation détaillée de SAN MIGUEL

SAN MIGUEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Ille-sur-Têt.

Profil et organisation

SAN MIGUEL est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 66130 à SAINT-MICHEL-DE-LLOTES.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAN MIGUEL
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.24Z - Culture de fruits à pépins et à noyau
SIRET du siège
Date de création
01/04/1995

Siège social

Permis de construire et DP de SAN MIGUEL

Activité d’urbanisme de SAN MIGUEL

SAN MIGUEL compte 2 autorisations recensées sur la période 27/05/2016 - 20/07/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAN MIGUEL, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

27/05/2016 - 20/07/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SAN MIGUEL

2 autorisations sur la période 27/05/2016 - 20/07/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Ille-sur-Têt.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAN MIGUEL dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Camp Carder, Ille-sur-Têt (66130) PC Locaux AO44, AO45 31 022 m² 1 431 m² 2016/07/20
Las Basses Veinat D'en Llense, Saint-Michel-de-Llotes (66130) PC Locaux A62 13 005 m² 132 m² 2016/05/27

Répartition géographique des autorisations de SAN MIGUEL

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SAN MIGUEL

Sources des informations sur SAN MIGUEL

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAN MIGUEL

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAN MIGUEL ?
SAN MIGUEL est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAN MIGUEL ?
Le profil de SAN MIGUEL recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAN MIGUEL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAN MIGUEL concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAN MIGUEL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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