SAMAVI - Permis de construire et DP

Active
410897045 Société civile d'exploitation agricole Créée le 01/02/1997

Infos clés

Présentation détaillée de SAMAVI

SAMAVI est associé à 2 autorisations d'urbanisme en 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Les Maillys.

Profil et organisation

SAMAVI est enregistré sous la forme juridique Société civile d'exploitation agricole, avec un siège déclaré 21130 aux Maillys.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAMAVI
SIREN
Forme juridique
Société civile d'exploitation agricole
Activité principale
NAF 01.13Z - Culture de légumes, de melons, de racines et de tubercules
SIRET du siège
Date de création
01/02/1997

Siège social

Permis de construire et DP de SAMAVI

Activité d’urbanisme de SAMAVI

SAMAVI compte 2 autorisations recensées sur la période 06/07/2016 - 20/10/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAMAVI, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/07/2016 - 20/10/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAMAVI

2 autorisations sur la période 06/07/2016 - 20/10/2016, réparties dans 1 commune, principalement aux Maillys.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAMAVI dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Les Gros Charmes, Les Maillys (21130) PC Locaux BY9 206 m² 2016/10/20
Les Gros Charmes, Les Maillys (21130) PC Locaux BY9 206 m² 2016/07/06

Répartition géographique des autorisations de SAMAVI

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SAMAVI

Sources des informations sur SAMAVI

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAMAVI

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAMAVI ?
SAMAVI est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAMAVI ?
Le profil de SAMAVI recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAMAVI apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAMAVI concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAMAVI signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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