2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 10.13A - Préparation industrielle de produits à base de viande
Siège
Permis de construire et DP
2
SALAISONS DU MONT CHARVIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2014 et 2021 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Doussard.
SALAISONS DU MONT CHARVIN est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 74210 à Doussard.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SALAISONS DU MONT CHARVIN compte 2 autorisations recensées sur la période 13/05/2014 - 23/04/2021, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SALAISONS DU MONT CHARVIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
2 autorisations sur la période 13/05/2014 - 23/04/2021, réparties dans 2 communes, principalement à Doussard.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SALAISONS DU MONT CHARVIN dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2014.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| Za Des Vernayx, Doussard (74210) | PC Locaux | 0B2918, 0B3035 | 4 416 m² | 422 m² | 2014/05/13 |
1 à 1 sur 1 autorisations
2 communes - 2 départements - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
