Autorisations en 2023
1 autorisation affichée pour 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 5 Rond-Point Du Vignoble, Kuttolsheim (67520) | PD | 25108, 25160 | 606 m² | 2023/08/18 |
SAKYA TSECHEN LING - Permis de démolir
Active
415168616
Association déclarée
Créée le 01/01/1997
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
Siège
Permis de démolir
1
Présentation détaillée de SAKYA TSECHEN LING
SAKYA TSECHEN LING est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Kuttolsheim.
Profil et organisation
SAKYA TSECHEN LING est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 67520 à Kuttolsheim.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SAKYA TSECHEN LING
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 94.99Z - Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/01/1997
Siège social
Permis de démolir de SAKYA TSECHEN LING
Activité d’urbanisme de SAKYA TSECHEN LING
SAKYA TSECHEN LING compte 1 autorisation recensée sur la période 18/08/2023 - 18/08/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SAKYA TSECHEN LING, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
18/08/2023 - 18/08/2023
Type dominant
Permis de démolir
Territoires couverts
1 communes
Permis de démolir de SAKYA TSECHEN LING
1 autorisation sur la période 18/08/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Kuttolsheim.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SAKYA TSECHEN LING
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SAKYA TSECHEN LING
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
FONDATION VINCENT DE PAUL
SIREN 438420887
Même département de siège
24 autorisations
24 PC
ASS CHRETIENNE EDUCATION ENSEIGNEMENT
SIREN 778781278
Même département de siège
14 autorisations
11 PC
3 PD
ARSEA
SIREN 775641830
Même département de siège
11 autorisations
11 PC
FEDERATION DE CHARITE CARITAS ALSACE
SIREN 775642044
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
FONDATION PROTESTANTE SONNENHOF
SIREN 778735217
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
2 PD
LES MAISONS DE LA CROIX
SIREN 491169512
Même département de siège
7 autorisations
7 PC
Sources des informations sur SAKYA TSECHEN LING
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SAKYA TSECHEN LING
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAKYA TSECHEN LING ?
SAKYA TSECHEN LING est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAKYA TSECHEN LING ?
Le profil de SAKYA TSECHEN LING recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAKYA TSECHEN LING apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAKYA TSECHEN LING concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAKYA TSECHEN LING signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable