SAINT MARTIN - Permis de construire et DP

Active
803936731 Société civile immobilière Créée le 08/07/2014

Présentation détaillée de SAINT MARTIN

SAINT MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2015 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Duerne.

Profil et organisation

SAINT MARTIN est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 69850 à SAINT-MARTIN-EN-HAUT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAINT MARTIN
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
08/07/2014

Siège social

Permis de construire et DP de SAINT MARTIN

Activité d’urbanisme de SAINT MARTIN

SAINT MARTIN compte 2 autorisations recensées sur la période 03/09/2015 - 28/01/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAINT MARTIN, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

03/09/2015 - 28/01/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SAINT MARTIN

2 autorisations sur la période 03/09/2015 - 28/01/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Duerne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINT MARTIN dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Route De La Chapelle, Duerne (69850) PC Locaux C514 3 201 m² 35 m² 2016/01/28
1Bis Rue Des Abattoirs, Saint-Martin-en-Haut (69850) PC Logement AB993 325 m² 261 m² 2015/09/03

Répartition géographique des autorisations de SAINT MARTIN

2 communes - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Demandeurs comparables à SAINT MARTIN

Sources des informations sur SAINT MARTIN

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAINT MARTIN

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAINT MARTIN ?
SAINT MARTIN est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAINT MARTIN ?
Le profil de SAINT MARTIN recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAINT MARTIN apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAINT MARTIN concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAINT MARTIN signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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