SAINT HILAIRE - Permis de construire et DP

Cessée
788689974 Société à responsabilité limitée (sans autre indication) Créée le 11/10/2012

Infos clés

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SAINT HILAIRE

SAINT HILAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2016 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 2 communes, principalement Évette-Salbert.

Profil et organisation

SAINT HILAIRE est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 90000 à BELFORT.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Cessée
Dénomination
SAINT HILAIRE
SIREN
Forme juridique
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Activité principale
NAF 68.10Z - Activités des marchands de biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
11/10/2012

Siège social

Permis de construire et DP de SAINT HILAIRE

Activité d’urbanisme de SAINT HILAIRE

SAINT HILAIRE compte 2 autorisations recensées sur la période 30/04/2013 - 31/08/2016, dans 2 communes. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAINT HILAIRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

30/04/2013 - 31/08/2016

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

2 communes

Permis de construire et DP de SAINT HILAIRE

2 autorisations sur la période 30/04/2013 - 31/08/2016, réparties dans 2 communes, principalement à Évette-Salbert.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINT HILAIRE dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Rue De Valdoie Les Chenevieres, Évette-Salbert (90350) PC Logement BN123 16 495 m² 1 074 m² 2016/08/31
Rue St Hilaire, Thise (25220) PC Logement AC218 2 870 m² 1 094 m² 2013/04/30

Répartition géographique des autorisations de SAINT HILAIRE

2 communes - 2 départements - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SAINT HILAIRE

Sources des informations sur SAINT HILAIRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAINT HILAIRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAINT HILAIRE ?
SAINT HILAIRE est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAINT HILAIRE ?
Le profil de SAINT HILAIRE recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAINT HILAIRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAINT HILAIRE concernent 2 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAINT HILAIRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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