Autorisations en 2016
1 autorisation affichée pour 2016.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Champ Philibert, Thianges (58260) | PA | 0B307, 0B306 | — | 2016/08/23 |
SAINT ELOI MOTO VERTE - Permis d'aménager
Active
452936412
Association déclarée
Créée le 04/02/1992
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de SAINT ELOI MOTO VERTE
SAINT ELOI MOTO VERTE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2016 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Thianges.
Profil et organisation
SAINT ELOI MOTO VERTE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 58000 à Saint-Éloi.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- SAINT ELOI MOTO VERTE
- SIREN
- Forme juridique
- Association déclarée
- Activité principale
- NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
- SIRET du siège
- Date de création
- 04/02/1992
Siège social
Permis d'aménager de SAINT ELOI MOTO VERTE
Activité d’urbanisme de SAINT ELOI MOTO VERTE
SAINT ELOI MOTO VERTE compte 1 autorisation recensée sur la période 23/08/2016 - 23/08/2016, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour SAINT ELOI MOTO VERTE, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
23/08/2016 - 23/08/2016
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de SAINT ELOI MOTO VERTE
1 autorisation sur la période 23/08/2016, répartie dans 1 commune, principalement à Thianges.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de SAINT ELOI MOTO VERTE
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à SAINT ELOI MOTO VERTE
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
ASSOCIATION DEPARTEMENTALE DES AMIS ET PARENTS DE PERSONNES HANDICAPEES MENTALES
SIREN 778478305
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
ASS SAUVEGARDE ENFANT ADULTE NIEVRE
SIREN 775620164
Même département de siège
8 autorisations
6 PC
2 PD
ASSOC DIOCESAINE DE NEVERS
SIREN 778478198
Même département de siège
6 autorisations
4 PC
2 PD
FEDER OEUVRES LAIQUES NIEVRE
SIREN 775620172
Même département de siège
5 autorisations
5 PC
ASS ESPACE BERNADETTE SOUBIROUS
SIREN 432662997
Même département de siège
4 autorisations
2 PC
2 PD
ASSOC PROMO APPRENTI POLYVALEN
SIREN 312773302
Même département de siège
3 autorisations
3 PC
Sources des informations sur SAINT ELOI MOTO VERTE
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur SAINT ELOI MOTO VERTE
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAINT ELOI MOTO VERTE ?
SAINT ELOI MOTO VERTE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAINT ELOI MOTO VERTE ?
Le profil de SAINT ELOI MOTO VERTE recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAINT ELOI MOTO VERTE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAINT ELOI MOTO VERTE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAINT ELOI MOTO VERTE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable