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Permis d'aménager Statut : Autorisé N° 05829116N0001

Permis d'aménager n° 05829116N0001 à Thianges, Champ Philibert

Q: Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par SAINT ELOI MOTO VERTE et autorisé le 23 août 2016.

Q: Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 23 août 2016).

Q: Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05829116N0001, déposé en mairie de Thianges.

Territoire

Nièvre (58)

Bourgogne-Franche-Comté

Autorisation

Autorisé le 23 août 2016

Dossier PA n° 05829116N0001

Demandeur

SAINT ELOI MOTO VERTE

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Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis d'aménager n° 05829116N0001 a été délivré le 23 août 2016 à Thianges (Nièvre, Bourgogne-Franche-Comté), pour un projet situé Champ Philibert. SAINT ELOI MOTO VERTE figure comme demandeur du dossier.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B307, 0B306, 0B305. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 8 mois.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/08/2016

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 août 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

23 août 2016

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseignée

Dépôt

01/01/2016

Autorisation

23/08/2016

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Thianges

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B307 0B306 0B305

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champ Philibert

Territoires administratifs

Commune: Thianges Code postal 58260 Identifiant INSEE 58291
Département: Nièvre (58)
Région: Bourgogne-Franche-Comté

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Caractéristiques du projet d'aménagement

Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Surface du terrain	Non renseignée
Recours à un architecte	Non

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

SAINT ELOI MOTO VERTE

Catégorie: Association
Catégorie juridique: Association déclarée
SIREN: 452936412
SIRET: 45293641200017
Code APE (NAF): 93.12Z - Activités de clubs de sports
Localisation: POUGUES-LES-EAUX (58320)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_PA)	05829116N0001
Code commune INSEE	58291 - Voir la page commune
Année de dépôt	2016
Date d'autorisation	23 août 2016
Date de dépôt	01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC)	08/2016
Source officielle	Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « information non renseignée » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis d'aménager

En quoi consiste ce permis d'aménager ?

Ce permis d'aménager concerne un projet d'aménagement, situé Champ Philibert à Thianges (58260).

Qui a déposé ce permis d'aménager ?

Ce dossier a été déposé par SAINT ELOI MOTO VERTE et autorisé le 23 août 2016.

Quel est le statut de ce permis d'aménager ?

Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 23 août 2016).

Quel est le numéro de dossier de ce permis d'aménager ?

Ce dossier est enregistré sous le numéro 05829116N0001, déposé en mairie de Thianges.

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