SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE - Permis de construire et DP

Active
424848711 Association déclarée PME Créée le 01/10/1999

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE

SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Saint-Colomban.

Profil et organisation

SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE est enregistré sous la forme juridique Association déclarée, avec un siège déclaré 44310 à Saint-Colomban.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE
SIREN
Forme juridique
Association déclarée
Activité principale
NAF 93.12Z - Activités de clubs de sports
SIRET du siège
Sigle
SCTT
Date de création
01/10/1999
Catégorie d’entreprise
PME

Siège social

Permis de construire et DP de SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE

Activité d’urbanisme de SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE

SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE compte 1 autorisation recensée sur la période 17/10/2014 - 17/10/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

17/10/2014 - 17/10/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE

1 autorisation sur la période 17/10/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Saint-Colomban.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE

Sources des informations sur SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE ?
SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE ?
Le profil de SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAINT COLOMBAN TENNIS DE TABLE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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