SAINT AFFRE - Permis de construire et DP

Active
384036141 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 09/12/1991

Infos clés

Siège

Lot (46)

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de SAINT AFFRE

SAINT AFFRE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2015 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Larroque-Toirac.

Profil et organisation

SAINT AFFRE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 46160 à Larroque-Toirac.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SAINT AFFRE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.50Z - Culture et élevage associés
SIRET du siège
Date de création
09/12/1991

Siège social

Permis de construire et DP de SAINT AFFRE

Activité d’urbanisme de SAINT AFFRE

SAINT AFFRE compte 1 autorisation recensée sur la période 02/06/2015 - 02/06/2015, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SAINT AFFRE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

02/06/2015 - 02/06/2015

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SAINT AFFRE

1 autorisation sur la période 02/06/2015, répartie dans 1 commune, principalement à Larroque-Toirac.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAINT AFFRE dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2015

1 autorisation affichée pour 2015.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2015
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Saint Affre, Larroque-Toirac (46160) PC Locaux ZA4, ZA3 62 650 m² 269 m² 2015/06/02

Répartition géographique des autorisations de SAINT AFFRE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SAINT AFFRE

Sources des informations sur SAINT AFFRE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SAINT AFFRE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SAINT AFFRE ?
SAINT AFFRE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SAINT AFFRE ?
Le profil de SAINT AFFRE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SAINT AFFRE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SAINT AFFRE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SAINT AFFRE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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