2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
Siège
Total autorisations
8
Permis de construire et DP
4
Permis de démolir
4
SAEM NOISY-LE-SEC HABITAT est associé à 8 autorisations d'urbanisme entre 2013 et 2019 : 4 permis de construire et DP, 4 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noisy-le-Sec.
SAEM NOISY-LE-SEC HABITAT est enregistré sous la forme juridique SA d'économie mixte à conseil d'administration, avec un siège déclaré 93130 à Noisy-le-Sec.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SAEM NOISY-LE-SEC HABITAT compte 8 autorisations recensées sur la période 07/11/2013 - 23/05/2019, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.
Retrouvez ci-dessous, pour SAEM NOISY-LE-SEC HABITAT, permis de construire et DP et permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
4 autorisations sur la période 07/11/2013 - 23/05/2019, réparties dans 1 commune, principalement à Noisy-le-Sec. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SAEM NOISY-LE-SEC HABITAT dans le dataset PC de Sitadel.
1 autorisation en 2015.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Surf. constr. |
Date |
|---|---|---|---|---|---|
| 118/1 Avenu Marceau, Noisy-le-Sec (93130) | PC Logement | AE416, AE417 | 695 m² | 711 m² | 2015/08/17 |
1 à 1 sur 1 autorisations
4 autorisations sur la période 05/12/2013 - 11/07/2018, réparties dans 1 commune, principalement à Noisy-le-Sec. Ce type représente 50 % des autorisations du profil.
Les 4 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
2 autorisations affichées pour 2018.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 205 Rue De La Chasse, Noisy-le-Sec (93130) | PD | BD346 | 195 m² | 2018/07/11 |
| 38 Rue Henri Barbusse, Noisy-le-Sec (93130) | PD | V224 | 233 m² | 2018/04/20 |
2 autorisations affichées pour 2013.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 38 Rue Henri Barbusse, Noisy-le-Sec (93130) | PD | V224 | 233 m² | 2013/12/10 |
| 26 Rue Henri Barbusse, Noisy-le-Sec (93130) | PD | V453 | 108 m² | 2013/12/05 |
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
