SABD - Permis de construire et DP

Active
518563853 Société civile immobilière Créée le 18/11/2009

Présentation détaillée de SABD

SABD est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2014 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Mouzon.

Profil et organisation

SABD est enregistré sous la forme juridique Société civile immobilière, avec un siège déclaré 08210 à Mouzon.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SABD
SIREN
Forme juridique
Société civile immobilière
Activité principale
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
SIRET du siège
Date de création
18/11/2009

Siège social

Permis de construire et DP de SABD

Activité d’urbanisme de SABD

SABD compte 1 autorisation recensée sur la période 03/06/2014 - 03/06/2014, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SABD, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

03/06/2014 - 03/06/2014

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SABD

1 autorisation sur la période 03/06/2014, répartie dans 1 commune, principalement à Mouzon.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SABD dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de SABD

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SABD

Sources des informations sur SABD

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SABD

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SABD ?
SABD est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SABD ?
Le profil de SABD recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SABD apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SABD concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SABD signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

Tous les guides