SA MOULIN DE CLEFCY - Permis de construire et DP

Active
388131401 SAS, société par actions simplifiée PME Créée le 01/07/1992

Infos clés

Secteur

Industrie

Activité - Code NAF

NAF 10.61A - Meunerie

Siège

Vosges (88)

Permis de construire et DP

2

Présentation détaillée de SA MOULIN DE CLEFCY

SA MOULIN DE CLEFCY est associé à 2 autorisations d'urbanisme entre 2017 et 2025 : 2 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Ban-sur-Meurthe-Clefcy.

Profil et organisation

SA MOULIN DE CLEFCY est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 88230 à BAN-SUR-MEURTHE-CLEFCY.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
SA MOULIN DE CLEFCY
SIREN
Forme juridique
SAS, société par actions simplifiée
Activité principale
NAF 10.61A - Meunerie
SIRET du siège
Date de création
01/07/1992
Catégorie d’entreprise
PME
Effectif (2023)
6-9 salariés

Siège social

Permis de construire et DP de SA MOULIN DE CLEFCY

Activité d’urbanisme de SA MOULIN DE CLEFCY

SA MOULIN DE CLEFCY compte 2 autorisations recensées sur la période 06/04/2017 - 30/09/2025, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour SA MOULIN DE CLEFCY, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

2

Période couverte

06/04/2017 - 30/09/2025

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de SA MOULIN DE CLEFCY

2 autorisations sur la période 06/04/2017 - 30/09/2025, réparties dans 1 commune, principalement à Ban-sur-Meurthe-Clefcy.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à SA MOULIN DE CLEFCY dans le dataset PC de Sitadel.

Liste des permis de construire et déclarations préalables
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
14 Route De Gerardmer, Ban-sur-Meurthe-Clefcy (88230) PC Locaux AC254, AC412 4 693 m² 299 m² 2025/09/30
150 Voie Du Moulin, Ban-sur-Meurthe-Clefcy (88230) PC Locaux AB6, AB7 2 808 m² 288 m² 2017/04/06

Répartition géographique des autorisations de SA MOULIN DE CLEFCY

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à SA MOULIN DE CLEFCY

Sources des informations sur SA MOULIN DE CLEFCY

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur SA MOULIN DE CLEFCY

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à SA MOULIN DE CLEFCY ?
SA MOULIN DE CLEFCY est associé à 2 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à SA MOULIN DE CLEFCY ?
Le profil de SA MOULIN DE CLEFCY recense 2 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes SA MOULIN DE CLEFCY apparaît-il ?
Les autorisations reliées à SA MOULIN DE CLEFCY concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à SA MOULIN DE CLEFCY signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

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