2,98 M
autorisations d'urbanisme
Infos clés
Secteur
Activité - Code NAF
NAF 45.11Z - Commerce de voitures et de véhicules automobiles légers
Siège
Permis de démolir
1
SA JOSSE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de démolir. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Noues de Sienne.
SA JOSSE est enregistré sous la forme juridique SAS, société par actions simplifiée, avec un siège déclaré 14380 à Noues de Sienne.
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
SA JOSSE compte 1 autorisation recensée sur la période 07/12/2023 - 07/12/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de démolir.
Retrouvez ci-dessous, pour SA JOSSE, permis de démolir. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
Période couverte
Type dominant
Territoires couverts
1 autorisation sur la période 07/12/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Noues de Sienne.
1 autorisation en 2023.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| 47 Rue De Vire Saint-Sever-Calvados, Noues de Sienne (14380) | PD | AD3 | 108 m² | 2023/12/07 |
1 à 1 sur 1 autorisations
1 commune - 1 département - 1 région
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
