Autorisations en 2022
1 autorisation affichée pour 2022.
| Adresse | Type | Parcelle(s) |
Surf. terrain |
Date |
|---|---|---|---|---|
| Rd 56 Le Castel, Greffeil (11250) | PA | A723, A724 | — | 2022/02/14 |
RUISSEAU DE REIL - Permis d'aménager
Cessée
484159165
Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
Créée le 01/08/2005
Infos clés
Activité - Code NAF
NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Siège
Permis d'aménager
1
Présentation détaillée de RUISSEAU DE REIL
RUISSEAU DE REIL est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2022 : 1 permis d'aménager. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Greffeil.
Profil et organisation
RUISSEAU DE REIL est enregistré sous la forme juridique Société à responsabilité limitée (sans autre indication), avec un siège déclaré 11410 à Montauriol.
Identité légale
Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE
- Dénomination
- RUISSEAU DE REIL
- SIREN
- Forme juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- Activité principale
- NAF 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- SIRET du siège
- Date de création
- 01/08/2005
Siège social
Permis d'aménager de RUISSEAU DE REIL
Activité d’urbanisme de RUISSEAU DE REIL
RUISSEAU DE REIL compte 1 autorisation recensée sur la période 14/02/2022 - 14/02/2022, dans 1 commune. Le type dominant est permis d'aménager.
Retrouvez ci-dessous, pour RUISSEAU DE REIL, permis d'aménager. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.
Autorisations recensées
1
Période couverte
14/02/2022 - 14/02/2022
Type dominant
Permis d'aménager
Territoires couverts
1 communes
Permis d'aménager de RUISSEAU DE REIL
1 autorisation sur la période 14/02/2022, répartie dans 1 commune, principalement à Greffeil.
Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.
Répartition géographique des autorisations de RUISSEAU DE REIL
1 commune - 1 département - 1 région
Communes les plus représentées
Département représenté
Région représentée
Demandeurs comparables à RUISSEAU DE REIL
Ces profils partagent le même secteur d’activité, le même département de siège ou les deux. Ils sont proposés comme points de comparaison, sans établir de lien juridique entre les organisations.
SCI LES BERGES DE L'AUDE
SIREN 533125902
Même département de siège
10 autorisations
8 PC
1 PA
1 PD
SCI DU DOMAINE DE CABEZAC
SIREN 414416511
Même département de siège
9 autorisations
9 PC
OLLIJE
SIREN 809546807
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI LES PLEIADES
SIREN 913729372
Même département de siège
8 autorisations
8 PC
SCI PLATON
SIREN 421219221
Même département de siège
7 autorisations
5 PC
2 PA
K.IMMO
SIREN 902918960
Même département de siège
7 autorisations
6 PC
1 PA
Sources des informations sur RUISSEAU DE REIL
Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.
Questions fréquentes sur RUISSEAU DE REIL
Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RUISSEAU DE REIL ?
RUISSEAU DE REIL est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RUISSEAU DE REIL ?
Le profil de RUISSEAU DE REIL recense 0 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RUISSEAU DE REIL apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RUISSEAU DE REIL concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RUISSEAU DE REIL signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.
Pour aller plus loin
Comprendre le permis de construire
Les types d'autorisations d'urbanisme
Permis de construire ou d'aménager ?
Comprendre la déclaration préalable