RUE BLEUE - Permis de construire et DP

Active
948387758 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/01/2023

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de RUE BLEUE

RUE BLEUE est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2023 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Chemillé-en-Anjou.

Profil et organisation

RUE BLEUE est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 49120 à Chemillé-en-Anjou.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RUE BLEUE
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.41Z - Élevage de vaches laitières
SIRET du siège
Date de création
01/01/2023

Siège social

Permis de construire et DP de RUE BLEUE

Activité d’urbanisme de RUE BLEUE

RUE BLEUE compte 1 autorisation recensée sur la période 12/05/2023 - 12/05/2023, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RUE BLEUE, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

12/05/2023 - 12/05/2023

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RUE BLEUE

1 autorisation sur la période 12/05/2023, répartie dans 1 commune, principalement à Chemillé-en-Anjou.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RUE BLEUE dans le dataset PC de Sitadel.

Année
Type d’autorisation

Trier par

1 autorisation

1 à 1 sur 1 autorisations

Répartition géographique des autorisations de RUE BLEUE

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Département représenté

Région représentée

Demandeurs comparables à RUE BLEUE

Sources des informations sur RUE BLEUE

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RUE BLEUE

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RUE BLEUE ?
RUE BLEUE est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RUE BLEUE ?
Le profil de RUE BLEUE recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RUE BLEUE apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RUE BLEUE concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RUE BLEUE signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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