RUCHER DES MARAIS - Permis de construire et DP

Active
849689823 Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC) Créée le 01/04/2019

Infos clés

Permis de construire et DP

1

Présentation détaillée de RUCHER DES MARAIS

RUCHER DES MARAIS est associé à 1 autorisation d'urbanisme en 2026 : 1 permis de construire et DP. Les dossiers concernent 1 commune, principalement Montoir-de-Bretagne.

Profil et organisation

RUCHER DES MARAIS est enregistré sous la forme juridique Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC), avec un siège déclaré 44550 à Montoir-de-Bretagne.

Identité légale

Données issues du répertoire SIRENE de l’INSEE

Active
Dénomination
RUCHER DES MARAIS
SIREN
Forme juridique
Groupement agricole d'exploitation en commun (GAEC)
Activité principale
NAF 01.49Z - Élevage d'autres animaux
SIRET du siège
Date de création
01/04/2019

Siège social

Permis de construire et DP de RUCHER DES MARAIS

Activité d’urbanisme de RUCHER DES MARAIS

RUCHER DES MARAIS compte 1 autorisation recensée sur la période 01/09/2026 - 01/09/2026, dans 1 commune. Le type dominant est permis de construire et DP.

Retrouvez ci-dessous, pour RUCHER DES MARAIS, permis de construire et DP. Les dossiers sont classés du plus récent au plus ancien et peuvent être recherchés par adresse, année ou numéro d’autorisation.

Autorisations recensées

1

Période couverte

01/09/2026 - 01/09/2026

Type dominant

Permis de construire et DP

Territoires couverts

1 communes

Permis de construire et DP de RUCHER DES MARAIS

1 autorisation sur la période 01/09/2026, répartie dans 1 commune, principalement à Montoir-de-Bretagne.

Cette section réunit les permis de construire et les déclarations préalables associés à RUCHER DES MARAIS dans le dataset PC de Sitadel.

Les 1 dernières autorisations, du plus récent au plus ancien.

Autorisations en 2026

1 autorisation affichée pour 2026.

Liste des permis de construire et déclarations préalables en 2026
Adresse Type Parcelle(s) Surf.
terrain
Surf.
constr.
Date
Trémodeux, Montoir-de-Bretagne (44550) PC Locaux ZE278 7 638 m² 89 m² 2026/09/01

Répartition géographique des autorisations de RUCHER DES MARAIS

1 commune - 1 département - 1 région

Communes les plus représentées

Demandeurs comparables à RUCHER DES MARAIS

Sources des informations sur RUCHER DES MARAIS

Les autorisations proviennent de la base nationale Sitadel. L’identité légale et le siège sont enrichis avec le répertoire SIRENE de l’INSEE. Une autorisation décrit une décision administrative et ne garantit pas la réalisation du projet.

Questions fréquentes sur RUCHER DES MARAIS

Combien d'autorisations d'urbanisme sont associées à RUCHER DES MARAIS ?
RUCHER DES MARAIS est associé à 1 autorisations d'urbanisme dans les données publiées sur basedespermis.fr.
Combien de permis de construire et DP sont associés à RUCHER DES MARAIS ?
Le profil de RUCHER DES MARAIS recense 1 permis de construire et déclarations préalables dans le dataset PC de Sitadel.
Dans combien de communes RUCHER DES MARAIS apparaît-il ?
Les autorisations reliées à RUCHER DES MARAIS concernent 1 communes. Ce nombre évolue avec les mises à jour des données Sitadel.
Une autorisation associée à RUCHER DES MARAIS signifie-t-elle que le projet a été réalisé ?
Non. Une autorisation d'urbanisme décrit une décision administrative. Elle ne prouve pas à elle seule que le projet a été commencé ou achevé.

Pour aller plus loin

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